Délibérations
DELIBERATIONS 2021
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
28 AVRIL 2021
- Délibération 2021-2804-01 : Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 18 mars 2021
- Délibération 2021-2804-02 : Présentation du Compte de gestion 2020 - Budget Principal
- Délibération 2021-2804-03 : Approbation du compte administratif 2020 - Budget Principal
- Délibération 2021-2804-04 : Affectation des résultats 2020 au BP2021 - Budget Principal
- Délibération 2021-2804-05 : Présentation du Compte de gestion 2020 - Budget OM
- Délibération 2021-2804-06 : Approbation du compte administratif 2020 - Budget OM
- Délibération 2021-2804-07 : Affectation des résultats 2020 au BP2021 - Budget OM
- Délibération 2021-2804-08 : Présentation du Compte de gestion 2020 - Budget TEOM
- Délibération 2021-2804-09 : Approbation du compte administratif 2020 - Budget TEOM
- Délibération 2021-2804-10 : Affectation des résultats 2020 au BP2021 - Budget TEOM
- Délibération 2021-2804-11 : Présentation du Compte de gestion 2020 - Budget Transport Scolaire
- Délibération 2021-2804-12 : Approbation du compte administratif 2020 - Budget Transport Scolaire
- Délibération 2021-2804-13 : Affectation des résultats 2020 au BP2021 - Budget Transport Scolaire
- Délibération 2021-2804-14 : Présentation du Compte de gestion 2020 - Budget SPANC
- Délibération 2021-2804-15 : Approbation du compte administratif 2020 - Budget SPANC
- Délibération 2021-2804-16 : Affectation des résultats 2020 au BP2021 - Budget SPANC
- Délibération 2021-2804-17 : Attribution de subventions aux collèges et au centre de formation des apprentis de Gueugnon pour l'achat de fournitures
- Délibération 2021-2804-18 : Attribution d'une subvention au Centre Intercommunal d'Action Sociale pour 2021
- Délibération 2021-2804-19 : Attribution d'une subvention au Budget Transport Scolaire pour 2021
- Délibération 2021-2804-20 : Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Bourbon-Lancy
- Délibération 2021-2804-21 : Attribution d'une subvention à Initiative Saône-et-Loire
- Délibération 2021-2804-22 : Attribution d'une subvention à la Maison France Services de Toulon-sur-Arroux
- Délibération 2021-2804-23 : Attribution d'une subvention à la Fédération des Foyers Ruraux de Saône-et-Loire
- Délibération 2021-2804-24 : Attribution d'une subvention à l'Espace Rencontre du Moulin des Roches
- Délibération 2021-2804-25 : Attribution d'une subvention à CIPANGO
- Délibération 2021-2804-26 : Attribution d'une subvention à l'association Le Chaudron
- Délibération 2021-2804-27 : Attribution d'une subvention à l'association Mémoire et Patrimoine
- Délibération 2021-2804-28 : Attribution d'une subvention à l'association Les Arts en Bourbonnie
- Délibération 2021-2804-29 : Attribution d'une subvention à la Boutique Alimentaire de Gueugnon
- Délibération 2021-2804-30 : Attribution d'une subvention aux Jeunes Agriculteurs de Saône-et-Loire
- Délibération 2021-2804-31 : Attribution d'une subvention au Comité de Concours Agricole Val d'Arroux Gueugnon
- Délibération 2021-2804-32 : Attribution d'une subvention à l'association Bourbonnais Cyclisme
- Délibération 2021-2804-33 : Attribution d'une subvention à l'association de soutien à la Confrérie des Saveurs du Pays Charolais
- Délibération 2021-2804-34 : Attribution de subventions au titre du FRT
- Délibération 2021-2804-35 : Attribution d'une subvention au titre du dispositif vélos électriques
- Délibération 2021-2804-36 : Création de postes
- Délibération 2021-2804-37 : Demande de subvention ANAH
- Délibération 2021-2804-38 : Convention à conclure avec ALT2 Aires d'Accueil des Gens du Voyage
- Délibération 2021-2804-39 : Tarifs ALSH de Bourbon-Lancy
- Délibération 2021-2804-40 : Harmonisation des tarifs ALSH secteur ados pour Bourbon-Lancy et Gueugnon
- Délibération 2021-2804-41 : Tarifs piscine Bourbon-Lancy
- Délibération 2021-2804-42 : Tarifs piscine Gueugnon
- Délibération 2021-2804-43 : Adoption du POSS piscine Bourbon-Lancy
- Délibération 2021-2804-44 : Adoption du POSS piscine Gueugnon
- Délibération 2021-2804-45 : Adoption du règlement intérieur piscine Bourbon-Lancy
- Délibération 2021-2804-46 : Adoption du règlement intérieur piscine Gueugnon
- Délibération 2021-2804-47 : Convention à conclure avec l'Amicale Laïque de Gueugnon
- Délibération 2021-2804-48 : Convention à conclure avec le Club de Canoë Kayak de Gueugnon
- Délibération 2021-2804-49 : Convention à conclure avec le Club Nautique de Bourbon-Lancy
- Délibération 2021-2804-50 : Convention à conclure avec le Club Nautique de Gueugnon
- Délibération 2021-2804-51 : Convention à conclure avec le collège F. Sarrien
- Délibération 2021-2804-52 : Convention à conclure avec le collège J. Semprun
- Délibération 2021-2804-53 : Convention à conclure avec la Direction Académique des services de l'Education Nationale
- Délibération 2021-2804-54 : Convention à conclure avec la Ligue Régionale de Natation section Water Polo
- Délibération 2021-2804-55 : Mise en place d'un partenariat avec le Club de Triathlon de Bourbon-Lancy
- Délibération 2021-2804-56 : Mise à disposition des installations des piscines communautaires aux Maîtres-Nageurs
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
18 MARS 2021
- Délibération 2021-1803-01 : Adoption du compte-rendu du Conseil communautaire du 14 février 2021
- Délibération 2021-1803-02 : Avenant au règlement d'application locale | Volet Entreprises
Règlement à retrouver ici
- Délibération 2021-1803-03 : Subventions au titre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1803-04 : Fiscalité 2021
- Délibération 2021-1803-05 : Budget Primitif 2021 | Budget Principal
- Délibération 2021-1803-06 : Redevance Ordures Ménagères 2021
- Délibération 2021-1803-07 : Budget Primitif 2021 | Budget Environnement
- Délibération 2021-1803-08 : Fixation des taux 2021 de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
- Délibération 2021-1803-09 : Budget Primitif 2021 | Budget Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
- Délibération 2021-1803-10 : Budget Primitif 2021 | Budget Transport Scolaire
- Délibération 2021-1803-11 : Budget Primitif 2021 | Budget Service d'Assainissement non collectif (SPANC)
- Délibération 2021-1803-12 : Soutien aux communes de Gilly-sur-Loire et de Saint-Romain-sous-Versigny au titre du dispositif d'accompagnement des communes rurales à l'adressage 2020
- Délibération 2021-1803-13 : Prise de la compétence "Organisation de la Mobilité"
- Délibération 2021-1803-14 : Convention de formation à conclure avec Bodet Software relative à la mise en œuvre d'une solution de gestion du temps et de planification pour les agents communautaires
- Délibération 2021-1803-15 : Soutien au titre de l'aide à l'immobilier d'entreprise
- Délibération 2021-1803-16 : Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties relative au "haut niveau énergétique" pour les logements achevés à compter du 1er janvier 1989
- Délibération 2021-1803-17 : Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties relative au "haut niveau énergétique" pour les constructions de logements neufs achevés à compter du 1er janvier 2009
- Délibération 2021-1803-18 : Recrutement et rémunération des animateurs des centres de loisirs communautaires
- Délibération 2021-1803-19 : Création d'un poste de Directeur pour le secteur enfance du centre de loisirs de Gueugnon
- Délibération 2021-1803-20 : Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la passation d'un marché de travaux Voirie
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
24 FEVRIER 2021
- Délibération 2021-2402-01 : Adoption du compte-rendu du Conseil communautaire du 18 Janvier 2021
- Délibération 2021-2402-02 : Approbation du Débat d'Orientations Budgétaires 2021
- Délibération 2021-2402-03 : Gratification stagiaire
- Délibération 2021-2402-04 : Convention cadre missions facultatives Centre de Gestion 71
- Délibération 2021-2402-05 : Avenant à la convention de médiation du Centre de Gestion 71
- Délibération 2021-2402-06 : Convention de mise à disposition d'un agent à la commune de Sainte-Radegonde
- Délibération 2021-2402-07 : Rapport égalité Hommes/Femmes
- Délibération 2021-2402-08 : Convention groupement de commande gestion des aires d'accueils des gens du voyage
- Délibération 2021-2402-09 : Adhésion 2021 à la Fédération Nationale des Comités et Organisateurs de Festivités
- Délibération 2021-2402-10 : Adhésion 2021 à l'Agence de Développement Touristique de Saône-et-Loire
- Délibération 2021-2402-11 : Adhésion 2021 au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement
- Délibération 2021-2402-12 : Adhésion 2021 à l'Association des Maires de France
- Délibération 2021-2402-13 : Adhésion 2021 à l'Association des Communautés de France
- Délibération 2021-2402-14 : Avenant n°2 au règlement d'intervention relatif au dispositif d'accompagnement des communes rurales à l'adressage 2020
- Délibération 2021-2402-15 : Reconduction du dispositif d'accompagnement des communes rurales à l'investissement pour 2021
- Délibération 2021-2402-16 : Remboursement des chèques cadeaux achetezà non consommés par les usagers
- Délibération 2021-2402-17 : Demande de financement DETR/SIL 2021 relatif aux huisseries du site Pasteur à Gueugnon
- Délibération 2021-2402-18 : Subventions accordées dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-2402-19 : Règlement d'intervention relatif à l'octroi d'une subvention pour l'achat d'un vélo à assistance électrique et enveloppe globale dédiée
- Délibération 2021-2402-20 : Exonération temporaire de contribution économique territoriale en cas de création ou d'extension d'établissements
- Délibération 2021-2402-21 : Tarifs accueils de loisirs communautaires
- Délibération 2021-2402-22 : Convention à conclure avec la commune de Bourbon-Lancy relative à la mise à disposition du pôle "Education, Jeunesse et Vie Sportive" pour l'ALSH
- Délibération 2021-2402-23 : Charte d'engagement Convention Territoriale Globale à conclure avec la Caisse d'Allocations Familiales de Saône-et-Loire
- Délibération 2021-2402-24 : Convention à conclure avec APERAM relative à la collecte de déchets du restaurant d'entreprise
- Délibération 2021-2402-25 : Convention d'utilisation du quai de transfert appartenant à la Communauté de communes Entre Arroux, Loire et Somme
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
18 JANVIER 2021
- Délibération 2021-1801-01 : Adoption du compte-rendu du Conseil communautaire du 30 Novembre 2020
- Délibération 2021-1801-02 : Ouverture des crédits et autorisation d'engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget Principal 2021
- Délibération 2021-1801-03 : Ouverture des crédits et autorisation d'engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget OM Environnement 2021
- Délibération 2021-1801-04 : Ouverture des crédits et autorisation d'engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget TEOM Bly 2021
- Délibération 2021-1801-05 : Ouverture des crédits et autorisation d'engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget Transport Scolaire 2021
- Délibération 2021-1801-06 : Ouverture des crédits et autorisation d'engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget SPANC 2021
- Délibération 2021-1801-07 : Soutien à la commune de Chassy au titre du dispositif d'accompagnement des communes rurales 2020
- Délibération 2021-1801-08 : Soutien à la commune d'Uxeau au titre du dispositif d'accompagnement des communes rurales 2020
- Délibération 2021-1801-09 : Soutien à la commune de Dompierre-sous-Sanvignes au titre du dispositif d'accompagnement des communes rurales 2020
- Délibération 2021-1801-10 : Soutien à la commune de Toulon-sur-Arroux au titre du dispositif d'accompagnement des communes rurales 2020
- Délibération 2021-1801-11 : Soutien à la commune de Mont au titre du dispositif d'accompagnement des communes rurales 2020
- Délibération 2021-1801-12 : Soutien à la commune de Cressy-sur-Somme au titre du dispositif d'accompagnement des communes rurales 2020
- Délibération 2021-1801-13 : Soutien à la commune de Saint-Romain-sous-Versigny au titre du dispositif d'accompagnement des communes rurales 2020
- Délibération 2021-1801-14 : Soutien à la commune de Neuvy-Grandchamp au titre du dispositif d'accompagnement des communes rurales à l'adressage
- Délibération 2021-1801-15 : Soutien à la commune de Lesme au titre du dispositif d'accompagnement des communes rurales à l'adressage
- Délibération 2021-1801-16 : Soutien à la commune de Chassy au titre du dispositif d'accompagnement des communes rurales à l'adressage
- Délibération 2021-1801-17 : Attribution d'une subvention à la Fédération des Unions Commerciales
- Délibération 2021-1801-18 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-19 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-20 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-21 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-22 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-23 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-24 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-25 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-26 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-27 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-28 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-29 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-30 : Exonération partielle de loyers Orange Bleue
- Délibération 2021-1801-31 : Exonération partielle de loyers Agence du Patrimoine
- Délibération 2021-1801-32 : Exonération partielle de loyers Syntaxe Erreur 2.0
- Délibération 2021-1801-33 : Convention à conclure avec la Fédération des Unions Commerciales de Saône-et-Loire pour la mise en place d'une action de relance économique et de promotion touristique
- Délibération 2021-1801-34 : Adoption du règlement intérieur de la CCEALS
- Délibération 2021-1801-35 : Décision modificative n°1 du budget annexe transports scolaires
- Délibération 2021-1801-36 : Modification de l'intérêt communautaire de la compétence action sociale
- Délibération 2021-1801-37 : Octroi d'une garantie d'emprunt à l'OPAC de Saône-et-Loire pour le projet de Petite Unité de Vie sur la commune de Cronat
- Délibération 2021-1801-38 : Avenant à la convention relative à la mise à disposition de services à conclure avec la commune de Bourbon-Lancy
- Délibération 2021-1801-39 : Convention d'occupation des locaux relative à la gestion du centre de loisirs sans hébergement à conclure avec la commune de Toulon-sur-Arroux
- Délibération 2021-1801-40 : Convention de mise à disposition de locaux au CIAS
- Délibération 2021-1801-41 : Convention à conclure avec la CAF relative à la bonification de la Prestation de Service Ordinaire pour les accueils de loisirs extrascolaires
- Délibération 2021-1801-42 : Avenant à la convention d'objectifs et de financement du Contrat Enfance Jeunesse à conclure avec la CAF
- Délibération 2021-1801-43 : Convention de prestation de Service ordinaire à conclure avec la MSA relative à l'accueil de loisirs extrascolaires
- Délibération 2021-1801-44 : Protocole territorial Habiter Mieux Sérénité
- Délibération 2021-1801-45 : Convention relative à la mise en place de l'OPAH sur le territoire de la CCEALS
- Délibération 2021-1801-46 : Convention relative à l'entretien courant des équipements sportifs de proximité
- Délibération 2021-1801-47 : Approbation du programme de tri à la source des biodéchets
- Délibération 2021-1801-48 : Convention à conclure avec OCAD3E relative à la collecte séparée des DEEE en déchèterie
- Délibération 2021-1801-49 : Convention à conclure avec OCAD3E relative à la collecte séparée des lampes et ampoules en déchèterie
DELIBERATIONS 2020
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
06 FEVRIER 2020
- Délibération 2020-0602-01 : Débat d'orientations budgétaire 2020
- Délibération 2020-0602-07 : Montants prévisionnels des Attributions de Compensation 2020
- Délibération 2020-0602-08 : Modification du RIFSEEP
- Délibération 2020-0602-09 : Création de postes administratifs
- Délibération 2020-0602-12 : Protocole territorial Habiter Mieux
- Délibération 2020-0602-15 :Adoption du CR de séance du 12.12.2019
- Délibération 2020-0602-16 : Adoption du CR de séance du 19.12.2019
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
27 FEVRIER 2020
- Délibération 2020-2702-01 : Adoption du compte-rendu de séance du 6 Février 2020
- Délibération 2020-2702-02 : Rapport égalité homme/femme
- Délibération 2020-2702-03 : Fiscalité 2020
- Délibération 2020-2702-04 : Budget primitif 2020 - BP
- Délibération 2020-2702-05 : Redevance Ordures Ménagères 2020
- Délibération 2020-2702-06 : Budget primitif 2020 - Budget Ordures Ménagères
- Délibération 2020-2702-07 : Fixation des taux 2020 - Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères
- Délibération 2020-2702-08 : Budget primitif 2020 - Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères
- Délibération 2020-2702-09 : Budget primitif 2020 - Budget Transports Scolaires
- Délibération 2020-2702-10 : Budget primitif 2020 - Budget SPANC
- Délibération 2020-2702-14 : Tarifs des accueils de loisirs extrascolaires communautaires 2020
- Délibération 2020-2702-15 : Avenant à conclure avec la CAF relative au Contrat Enfance Jeunesse
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
25 JUIN 2020
- Délibération 2020-2506-01 : Adoption du compte-rendu de séance du 06.02.2020
- Délibération 2020-2506-02 : Présentation du compte de gestion 2019 - BP
- Délibération 2020-2506-03 : Approbation du compte administratif 2019 - BP
- Délibération 2020-2506-04 : Affectation des résultats 2019 au Budget Primitif 2020 - BP
- Délibération 2020-2506-05 : Présentation du compte de gestion 2019 - Ordures Ménagères
- Délibération 2020-2506-06 : Approbation du compte administratif 2019 - Ordures Ménagères
- Délibération 2020-2506-08 : Présentation du compte de gestion 2019 - Ordures Ménagères
- Délibération 2020-2506-11 : Présentation du compte de gestion 2019 - Transports Scolaires
- Délibération 2020-2506-12 : Approbation du compte administratif 2019 - Transports Scolaires
- Délibération 2020-2506-14 : Présentation du compte de gestion 2019 - SPANC
- Délibération 2020-2506-15 : Approbation du compte administratif 2019 - SPANC
- Délibération 2020-2506-16 : Affectation des résultats 2019 au budget primitif 2020 - SPANC
- Délibération 2020-2506-18 : Attribution d'une subvention au CIAS
- Délibération 2020-2506-19 : Vente d'un bus du service de transports scolaires
- Délibération 2020-2506-20 : Exonération partielle de loyers Orange Bleue
- Délibération 2020-2506-21 : Exonération partielle de loyers Agence du Patrimoine
- Délibération 2020-2506-22 : Exonération partielle de loyers Syntaxe Erreur 2.0
- Délibération 2020-2506-23 : Création de postes
- Délibération 2020-2506-24 : Attribution d'une prime exceptionnelle dans le contexte du COVID 19
- Délibération 2020-2506-27 : Adoption du POSS de la piscine de Bourbon-Lancy
- Délibération 2020-2506-28 : Adoption du POSS de la piscine de Gueugnon
- Délibération 2020-2506-29 : Adoption du règlement intérieur de la piscine de Bourbon-Lancy
- Délibération 2020-2506-30 : Adoption du règlement intérieur de la piscine de Gueugnon
- Délibération 2020-2506-31 : Adoption des tarifs de la piscine de Bourbon-Lancy
- Délibération 2020-2506-32 : Adoption des tarifs de la piscine de Gueugnon
- Délibération 2020-2506-38 : Adhésion à la MASCOT
- Délibération 2020-2506-40 : Dispositif d'accompagnement des communes rurales
- Délibération 2020-2506-41 : Adoption du règlement intérieur de l'ALSH
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
16 JUILLET 2020
- Délibération 2020-1607-01 : Détermination du nombre de Vice-présidents
- Délibération 2020-1607-02 : Lecture de la charte de l'élu local
- Délibération 2020-1607-05 : Désignation des représentants au sein du PETR
- Délibération 2020-1607-06 : Désignation des représentants au sein du SMEVOM
- Délibération 2020-1607-07 : Désignation des représentants au sein du SMBVAS
- Délibération 2020-1607-10 : Désignation des représentants au sein du comité de suivi APERAM
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
14 SEPTEMBRE 2020
- Délibération 2020-1409-01 : Installation de la Conférence des Maires
- Délibération 2020-1409-02 : Fixation des indemnités de fonction des élus
- Délibération 2020-1409-03 : Droit à la formation des élus - création d'un groupe de travail
- Délibération 2020-1409-07 : Désignation des représentants à Territoires Numériques
- Délibération 2020-1409-08 : Désignation des représentants au Comité National d'Action Sociale
- Délibération 2020-1409-16 : Election des délégués communautaires à la Commission d'Appel d'Offres
- Délibération 2020-1409-18 : Installation des Commissions Intercommunales
- Délibération 2020-1409-19 : Règlement intérieur : création d'un groupe de travail
- Délibération 2020-1409-20 : Composition et mode de désignation de la CLECT
- Délibération 2020-1409-21 : Désignation des membres de la CLECT
- Délibération 2020-1409-28 : Tableau des effectifs
- Délibération 2020-1409-29 : Fonds de Solidarité Logement 2020
- Délibération 2020-1409-32 : Convention relative à la gestion d'aires d'accueil des gens du voyage
- Délibération 2020-1409-34 : Dispositif école et cinéma
- Délibération 2020-1409-35 : Exonération TEOM secteur de Bourbon-Lancy
- Délibération 2020-1409-36 : Redevances spéciales secteur de Bourbon-Lancy
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
12 OCTOBRE 2020
- Délibération 2020-1210-01 : Détermination de la composition du bureau communautaire
- Délibération 2020-1210-02 : Désignation des conseillers délégués
- Délibération 2020-1210-03 : Droit à la formation des élus
- Délibération 2020-1210-04 : Pacte de gouvernance
- Délibération 2020-1210-05 : Conseil de développement
- Délibération 2020-1210-06 : Organisation du conseil communautaire en téléconférence
- Délibération 2020-1210-07 : Adoption du compte-rendu de séance du 14 septembre 2020
- Délibération 2020-1210-08 : Décision modificative n°1 du Budget Principal
- Délibération 2020-1210-09 : Décision modificative n°1 du Budget SPANC
- Délibération 2020-1210-10 : Attribution d'une subvention à l'association de soutien à la Confrérie
- Délibération 2020-1210-11 : Attribution d'une subvention au Club Nautique de Gueugnon
- Délibération 2020-1210-12 : Attribution d'une subvention à l'association CIPANGO
- Délibération 2020-1210-13 : Attribution d'une subvention à l'UPVLA
- Délibération 2020-1210-14 : Attribution d'une subvention au Club Nautique de Bourbon
- Délibération 2020-1210-15 : Attribution d'une subvention au Football Club de Gueugnon
- Délibération 2020-1210-18 : Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Bourbon-Lancy
- Délibération 2020-1210-35 : Convention de mise à disposition de locaux au CIAS
- Délibération 2020-1210-38 : RPQS 2019 Déchets ménagers
- Délibération 2020-1210-39 : RPQS 2019 SPANC
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
30 NOVEMBRE 2020
- Délibération 2020-3011-01 : Adoption du compte rendu de la séance du 12 octobre 2020
- Délibération 2020-3011-03 : Création de postes et modification du tableau des effectifs
- Délibération 2020-3011-05 : Création d'une instance de dialogue
- Délibération 2020-3011-07 : Décision Modificative n°2 du Budget Primitif
- Délibération 2020-3011-08 : Convention avec l'Agence du Patrimoine pour l'entretien de la Rigole
- Délibération 2020-3011-09 : Attribution d'une subvention au Club Canoë de Gueugnon
- Délibération 2020-3011-10 : Attribution d'une subvention au COSVGT
- Délibération 2020-3011-39 : Montants définitifs des Attributions de Compensation 2020
- Délibération 2020-3011-40 : Installation de la commission d'admissibilité
- Délibération 2020-3011-41 : Modification du règlement intérieur du Transport à la Demande
- Délibération 2020-3011-42 : Convention d'objectifs et de moyens à conclure avec l'ADIL
- Délibération 2020-3011-43 : Adoption de la deuxième partie de la programmation culturelle
