Délibérations
DELIBERATIONS 2021
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
24 FEVRIER 2021
- Délibération 2021-2402-01 : Adoption du compte-rendu du Conseil communautaire du 18 Janvier 2021
- Délibération 2021-2402-02 : Approbation du Débat d'Orientations Budgétaires 2021
- Délibération 2021-2402-03 : Gratification stagiaire
- Délibération 2021-2402-04 : Convention cadre missions facultatives Centre de Gestion 71
- Délibération 2021-2402-05 : Avenant à la convention de médiation du Centre de Gestion 71
- Délibération 2021-2402-06 : Convention de mise à disposition d'un agent à la commune de Sainte-Radegonde
- Délibération 2021-2402-07 : Rapport égalité Hommes/Femmes
- Délibération 2021-2402-08 : Convention groupement de commande gestion des aires d'accueils des gens du voyage
- Délibération 2021-2402-09 : Adhésion 2021 à la Fédération Nationale des Comités et Organisateurs de Festivités
- Délibération 2021-2402-10 : Adhésion 2021 à l'Agence de Développement Touristique de Saône-et-Loire
- Délibération 2021-2402-11 : Adhésion 2021 au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement
- Délibération 2021-2402-12 : Adhésion 2021 à l'Association des Maires de France
- Délibération 2021-2402-13 : Adhésion 2021 à l'Association des Communautés de France
- Délibération 2021-2402-14 : Avenant n°2 au règlement d'intervention relatif au dispositif d'accompagnement des communes rurales à l'adressage 2020
- Délibération 2021-2402-15 : Reconduction du dispositif d'accompagnement des communes rurales à l'investissement pour 2021
- Délibération 2021-2402-16 : Remboursement des chèques cadeaux achetezà non consommés par les usagers
- Délibération 2021-2402-17 : Demande de financement DETR/SIL 2021 relatif aux huisseries du site Pasteur à Gueugnon
- Délibération 2021-2402-18 : Subventions accordées dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-2402-19 : Règlement d'intervention relatif à l'octroi d'une subvention pour l'achat d'un vélo à assistance électrique et enveloppe globale dédiée
- Délibération 2021-2402-20 : Exonération temporaire de contribution économique territoriale en cas de création ou d'extension d'établissements
- Délibération 2021-2402-21 : Tarifs accueils de loisirs communautaires
- Délibération 2021-2402-22 : Convention à conclure avec la commune de Bourbon-Lancy relative à la mise à disposition du pôle "Education, Jeunesse et Vie Sportive" pour l'ALSH
- Délibération 2021-2402-23 : Charte d'engagement Convention Territoriale Globale à conclure avec la Caisse d'Allocations Familiales de Saône-et-Loire
- Délibération 2021-2402-24 : Convention à conclure avec APERAM relative à la collecte de déchets du restaurant d'entreprise
- Délibération 2021-2402-25 : Convention d'utilisation du quai de transfert appartenant à la Communauté de communes Entre Arroux, Loire et Somme
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
18 JANVIER 2021
- Délibération 2021-1801-01 : Adoption du compte-rendu du Conseil communautaire du 30 Novembre 2020
- Délibération 2021-1801-17 : Attribution d'une subvention à la Fédération des Unions Commerciales
- Délibération 2021-1801-18 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-19 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-20 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-21 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-22 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-23 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-24 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-25 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-26 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-27 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-28 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-29 : Subvention accordée dans le cadre du Fonds Régional Territorial
- Délibération 2021-1801-30 : Exonération partielle de loyers Orange Bleue
- Délibération 2021-1801-31 : Exonération partielle de loyers Agence du Patrimoine
- Délibération 2021-1801-32 : Exonération partielle de loyers Syntaxe Erreur 2.0
- Délibération 2021-1801-34 : Adoption du règlement intérieur de la CCEALS
- Délibération 2021-1801-35 : Décision modificative n°1 du budget annexe transports scolaires
- Délibération 2021-1801-40 : Convention de mise à disposition de locaux au CIAS
- Délibération 2021-1801-44 : Protocole territorial Habiter Mieux Sérénité
- Délibération 2021-1801-47 : Approbation du programme de tri à la source des biodéchets
DELIBERATIONS 2020
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
06 FEVRIER 2020
- Délibération 2020-0602-01 : Débat d'orientations budgétaire 2020
- Délibération 2020-0602-07 : Montants prévisionnels des Attributions de Compensation 2020
- Délibération 2020-0602-08 : Modification du RIFSEEP
- Délibération 2020-0602-09 : Création de postes administratifs
- Délibération 2020-0602-12 : Protocole territorial Habiter Mieux
- Délibération 2020-0602-15 :Adoption du CR de séance du 12.12.2019
- Délibération 2020-0602-16 : Adoption du CR de séance du 19.12.2019
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
27 FEVRIER 2020
- Délibération 2020-2702-01 : Adoption du compte-rendu de séance du 6 Février 2020
- Délibération 2020-2702-02 : Rapport égalité homme/femme
- Délibération 2020-2702-03 : Fiscalité 2020
- Délibération 2020-2702-04 : Budget primitif 2020 - BP
- Délibération 2020-2702-05 : Redevance Ordures Ménagères 2020
- Délibération 2020-2702-06 : Budget primitif 2020 - Budget Ordures Ménagères
- Délibération 2020-2702-07 : Fixation des taux 2020 - Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères
- Délibération 2020-2702-08 : Budget primitif 2020 - Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères
- Délibération 2020-2702-09 : Budget primitif 2020 - Budget Transports Scolaires
- Délibération 2020-2702-10 : Budget primitif 2020 - Budget SPANC
- Délibération 2020-2702-14 : Tarifs des accueils de loisirs extrascolaires communautaires 2020
- Délibération 2020-2702-15 : Avenant à conclure avec la CAF relative au Contrat Enfance Jeunesse
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
25 JUIN 2020
- Délibération 2020-2506-01 : Adoption du compte-rendu de séance du 06.02.2020
- Délibération 2020-2506-02 : Présentation du compte de gestion 2019 - BP
- Délibération 2020-2506-03 : Approbation du compte administratif 2019 - BP
- Délibération 2020-2506-04 : Affectation des résultats 2019 au Budget Primitif 2020 - BP
- Délibération 2020-2506-05 : Présentation du compte de gestion 2019 - Ordures Ménagères
- Délibération 2020-2506-06 : Approbation du compte administratif 2019 - Ordures Ménagères
- Délibération 2020-2506-08 : Présentation du compte de gestion 2019 - Ordures Ménagères
- Délibération 2020-2506-11 : Présentation du compte de gestion 2019 - Transports Scolaires
- Délibération 2020-2506-12 : Approbation du compte administratif 2019 - Transports Scolaires
- Délibération 2020-2506-14 : Présentation du compte de gestion 2019 - SPANC
- Délibération 2020-2506-15 : Approbation du compte administratif 2019 - SPANC
- Délibération 2020-2506-16 : Affectation des résultats 2019 au budget primitif 2020 - SPANC
- Délibération 2020-2506-18 : Attribution d'une subvention au CIAS
- Délibération 2020-2506-19 : Vente d'un bus du service de transports scolaires
- Délibération 2020-2506-20 : Exonération partielle de loyers Orange Bleue
- Délibération 2020-2506-21 : Exonération partielle de loyers Agence du Patrimoine
- Délibération 2020-2506-22 : Exonération partielle de loyers Syntaxe Erreur 2.0
- Délibération 2020-2506-23 : Création de postes
- Délibération 2020-2506-24 : Attribution d'une prime exceptionnelle dans le contexte du COVID 19
- Délibération 2020-2506-27 : Adoption du POSS de la piscine de Bourbon-Lancy
- Délibération 2020-2506-28 : Adoption du POSS de la piscine de Gueugnon
- Délibération 2020-2506-29 : Adoption du règlement intérieur de la piscine de Bourbon-Lancy
- Délibération 2020-2506-30 : Adoption du règlement intérieur de la piscine de Gueugnon
- Délibération 2020-2506-31 : Adoption des tarifs de la piscine de Bourbon-Lancy
- Délibération 2020-2506-32 : Adoption des tarifs de la piscine de Gueugnon
- Délibération 2020-2506-38 : Adhésion à la MASCOT
- Délibération 2020-2506-40 : Dispositif d'accompagnement des communes rurales
- Délibération 2020-2506-41 : Adoption du règlement intérieur de l'ALSH
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
16 JUILLET 2020
- Délibération 2020-1607-01 : Détermination du nombre de Vice-présidents
- Délibération 2020-1607-02 : Lecture de la charte de l'élu local
- Délibération 2020-1607-05 : Désignation des représentants au sein du PETR
- Délibération 2020-1607-06 : Désignation des représentants au sein du SMEVOM
- Délibération 2020-1607-07 : Désignation des représentants au sein du SMBVAS
- Délibération 2020-1607-10 : Désignation des représentants au sein du comité de suivi APERAM
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
14 SEPTEMBRE 2020
- Délibération 2020-1409-01 : Installation de la Conférence des Maires
- Délibération 2020-1409-02 : Fixation des indemnités de fonction des élus
- Délibération 2020-1409-03 : Droit à la formation des élus - création d'un groupe de travail
- Délibération 2020-1409-07 : Désignation des représentants à Territoires Numériques
- Délibération 2020-1409-08 : Désignation des représentants au Comité National d'Action Sociale
- Délibération 2020-1409-16 : Election des délégués communautaires à la Commission d'Appel d'Offres
- Délibération 2020-1409-18 : Installation des Commissions Intercommunales
- Délibération 2020-1409-19 : Règlement intérieur : création d'un groupe de travail
- Délibération 2020-1409-20 : Composition et mode de désignation de la CLECT
- Délibération 2020-1409-21 : Désignation des membres de la CLECT
- Délibération 2020-1409-28 : Tableau des effectifs
- Délibération 2020-1409-29 : Fonds de Solidarité Logement 2020
- Délibération 2020-1409-32 : Convention relative à la gestion d'aires d'accueil des gens du voyage
- Délibération 2020-1409-34 : Dispositif école et cinéma
- Délibération 2020-1409-35 : Exonération TEOM secteur de Bourbon-Lancy
- Délibération 2020-1409-36 : Redevances spéciales secteur de Bourbon-Lancy
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
12 OCTOBRE 2020
- Délibération 2020-1210-01 : Détermination de la composition du bureau communautaire
- Délibération 2020-1210-02 : Désignation des conseillers délégués
- Délibération 2020-1210-03 : Droit à la formation des élus
- Délibération 2020-1210-04 : Pacte de gouvernance
- Délibération 2020-1210-05 : Conseil de développement
- Délibération 2020-1210-06 : Organisation du conseil communautaire en téléconférence
- Délibération 2020-1210-07 : Adoption du compte-rendu de séance du 14 septembre 2020
- Délibération 2020-1210-08 : Décision modificative n°1 du Budget Principal
- Délibération 2020-1210-09 : Décision modificative n°1 du Budget SPANC
- Délibération 2020-1210-10 : Attribution d'une subvention à l'association de soutien à la Confrérie
- Délibération 2020-1210-11 : Attribution d'une subvention au Club Nautique de Gueugnon
- Délibération 2020-1210-12 : Attribution d'une subvention à l'association CIPANGO
- Délibération 2020-1210-13 : Attribution d'une subvention à l'UPVLA
- Délibération 2020-1210-14 : Attribution d'une subvention au Club Nautique de Bourbon
- Délibération 2020-1210-15 : Attribution d'une subvention au Football Club de Gueugnon
- Délibération 2020-1210-18 : Attribution d'une subvention à l'Office de Tourisme de Bourbon-Lancy
- Délibération 2020-1210-35 : Convention de mise à disposition de locaux au CIAS
- Délibération 2020-1210-38 : RPQS 2019 Déchets ménagers
- Délibération 2020-1210-39 : RPQS 2019 SPANC
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE -
30 NOVEMBRE 2020
- Délibération 2020-3011-01 : Adoption du compte rendu de la séance du 12 octobre 2020
- Délibération 2020-3011-03 : Création de postes et modification du tableau des effectifs
- Délibération 2020-3011-05 : Création d'une instance de dialogue
- Délibération 2020-3011-07 : Décision Modificative n°2 du Budget Primitif
- Délibération 2020-3011-08 : Convention avec l'Agence du Patrimoine pour l'entretien de la Rigole
- Délibération 2020-3011-09 : Attribution d'une subvention au Club Canoë de Gueugnon
- Délibération 2020-3011-10 : Attribution d'une subvention au COSVGT
- Délibération 2020-3011-39 : Montants définitifs des Attributions de Compensation 2020
- Délibération 2020-3011-40 : Installation de la commission d'admissibilité
- Délibération 2020-3011-41 : Modification du règlement intérieur du Transport à la Demande
- Délibération 2020-3011-42 : Convention d'objectifs et de moyens à conclure avec l'ADIL
- Délibération 2020-3011-43 : Adoption de la deuxième partie de la programmation culturelle